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RC pro avec plusieurs activités

ThierryD

86 Messages

très actif
08/09/2021 à 18:33

Bonjour,
je souhaitais savoir comment ça se passe au niveau des assurances et de la RC Pro lorsqu'à a une entreprise qui a plusieurs activités différentes (ventes et conseil) .
Est ce qu'il faut obligatoirement souscrire une assurance par activité ou il y a des systèmes d'assurance "globaux"
Merci d'avance

yanolezard

79 Messages

très actif
08/09/2021 à 20:14

Bonjour "ThierryD",

RC PRO  pour "Vente" et "Conseil" :  en l'état, il est difficile de vous aiguiller, il faudrait un peu plus de détails : qui, quoi, comment, où, pour qui, en France , à l'étranger, quels domaines/secteurs d'activités ....

Nous ne sommes pas des experts de la chose, chaque cas est unique, mais nous avons des expériences.

Bien à vous,
Yanolezard

ThierryD

86 Messages

très actif
08/09/2021 à 21:44

Bonsoir
désolé j'ai indiqué vente et conseil car j'aurais des BNC et BIC.
Plus précisément : la vente concerne un logicel développé en interne pour un public professionnel (TPE/PME).
Le conseil regroupe des missions de consultant ((le consulting est ma première activité) à la fois pour la mise en place et l'intégration de la solution vendue mais aussi sur des projets et système complètement différents. Même public avec éventuellement des ESN en intermédiaires.
Clientèle française uniquement

J'avais déjà une RC PRO pour mon activité de consultant mais là mon assureur m'a dit qu'il fallait reprendre un contrat supplémentaire pour la deuxième activité.
Pour ma part j'aurais préféré seulement ajouter des garanties. Je ne sais pas si c'est possible ou si l'asssureur veut juste me vendre un nouveau contrat....
Merci

yanolezard

79 Messages

très actif
09/09/2021 à 10:47

Bonjour "ThierryD",

Si je comprends correctement :

- Vous avez une RC PRO pour une activité de consulting "standard" : OK (acitvité pricipale)
- Vous avez aussi un code APE/NAF correspondant.

- Vous avez une seconde activité : vente de solutions informatiques => vente directe ? distributeur (agréé/certifié) ? revendeur ? => Attention, pas le même code APE/NAF, pas les mêmes clauses/garanties.

- Vous indiquez "solution développée en interne" : pourriez-vous être plus précis ?
(êtes-vous plusieurs dans la structure ? qui a développé quoi ?, ils se pourrait qu'il y ait des clauses de propriétés intellectuelles à identifier, relation avec l'agence de dépots de programmes, respect RGPD, etc ...) 
- Secteurs : professionnel TPE/PME : OK. Certains secteurs/domaines sont-ils à risques ? (exemple : médical, aéronautique, militaire, finances)
(les clauses et les garanties ne sont les mêmes selon que vous vendez la solution à un boulanger qu'à un plombier ou un commerçant ou à une ESN ou un sous-traitant).

A première vue, sans plus de précisions, il vous 2 RC PRO séparées : 1 pour votre activité de consultant standand (pour vos missions) et 1 pour votre activité de vente de solutions (l'assureur a raison, mais je vous conseillerais de faire appel à votre assistance-conseil juridique, via l'assureur pour identifier clairement tous les points litigieux qui pourraient apparaître et insérer les bonnes clauses et garanties de protection et de couverture de risques). Ce genre de RC PRO nécessite une très grande attention, du temps et de la relecture, et ne se rédige pas "sur le coin d'une table, entre deux sandwitches". Ce n'est pas lorsqu'un incident survient que l'o ajoute une clause ou un article dans le contrat.

A noter aussi, que puisque vous vendez une solution (mais là je pense que vous êtes ok), n'oubliez pas de bien faire valider les contrats de vente, les CGU, de supports, de maintenance et "touti-quanti" par un spécialiste en droits des contrats, voire un avocat.

On ne s'imagine pas tous les tenants/aboutissants et encore moins les fils collants d'araignées dans ce genre d'activités.
Bien à vous,
Yanolezard