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Arrêt maladie en freelance comment ça se passe

Mathiieu

101 Messages

très actif
06/11/2021 à 09:37

Bonjour
je me suis lancé récemment en tant que freelance mais je dois me faire opérer à la fin de l'année et je risque de ne pas pouvoir travailler pendant deux semaine. J'ai un peu suivi les dernières régelementations et si je comprends bien j'aurai droit aux  IJ même en étant indépendant ? Le médecin m'a inidqué qu'il me ferait un arrêt de travail pour les 10 jours suivant l'hospi  avec une attestation à remettre à mon employeur ou à ma caisse si indépendant.
Je suis un peu perdu... comme je suis en micro entreprise, je pensais être au régime général donc  je ne vois pas à quelle caisse remettre cette attestation ? Est ce que je dois la donner à mon client comme justificatiif si je suis en mission ? Et si je ne suis pas en mission à cette date est ce qe j'ai quand même droit à une prise en charge ?

htnfr

1025 Messages

impliqué
06/11/2021 à 09:57

Bonjour,
tu remets l'attestation à ta casse (CPAM normalement).
Tu es indépendant, tu n'as rien à justifier auprès de ton client, il suffit de les prévenir sur les dates.
Et tu n'as pas besoin d'être en mission pour être pris en charge.

Mathiieu

101 Messages

très actif
06/11/2021 à 17:14

ok merci beaucoup c'est tout simple en fait ! Normalement je serais plus en mission à cette date et je pense pas reprospecter justement pour pas laisser en plan le client en début de misson alors que je sais que je serais indispo. Donc si je peux être pris en charge même en "intermission' c'est parfait

htnfr

1025 Messages

impliqué
06/11/2021 à 21:34

Le montant de l'IJ reste faible, et il faut justifier 12 mois d'affiliation il me semble: https://www.ameli.fr/assure/remboursements/indemnites-journalieres/arret-maladie-artisans-commercants

Mathiieu

101 Messages

très actif
07/11/2021 à 21:29

mmm ah oui ça change tout est c'est assez étrange d'ailleurs. 12 mois d'affiliation mais une prise en compte des 3 dernières années pour le montant des IJ. Est ce que ça signifie que s'il n'y a qu'un an d'activité le montant se base sur une moyenne annuelle ou alors les autres mois comptent pour zéro ?
Enfin, de mon côté ça revient au même je ne suis pas affilié depuis assez longtemps pour ouvrir les droits... Je vais essayer de voir du côté de ma mutuelle mais si je n'ai pas de droit côté sécu je ne pense pas qu'ils en ouvriront non plus

htnfr

1025 Messages

impliqué
07/11/2021 à 23:15

Une mutuelle = assurance complémentaire santé, donc remboursement de soin. Ca n'a rien à voir avec les IJ, qui sont une prévoyance.

Laura.p63

808 Messages

impliqué
08/11/2021 à 06:34

,Est ce que ça signifie que s'il n'y a qu'un an d'activité le montant se base sur une moyenne annuelle ou alors les autres mois comptent pour zéro ?
Bonjour,
c'est la moyenne des revenus cotisés sur les 3 dernières années (donc entre 1 à 3 ans). Si vous n'en avez travaillé que 2 (plein) ce sera donc le total / 24.
Il y a comme disais hntfr, une durée mimimum d'affiliation et si les revenus sont trop faibles (inférieur à 10 % du Pass) le montant de l'IJ peut être de zéro.... Et il y a évidemment aussi les jours de carence donc en tant que micro l'assurance complémentaire (ou une bonne trésorerie) restent indispensables !

Mathiieu

101 Messages

très actif
08/11/2021 à 17:57

Laura.p63 a écrit :
,Est ce que ça signifie que s'il n'y a qu'un an d'activité le montant se base sur une moyenne annuelle ou alors les autres mois comptent pour zéro ?
 
Bonjour,
c'est la moyenne des revenus cotisés sur les 3 dernières années (donc entre 1 à 3 ans). Si vous n'en avez travaillé que 2 (plein) ce sera donc le total / 24.
Il y a comme disais hntfr, une durée mimimum d'affiliation et si les revenus sont trop faibles (inférieur à 10 % du Pass) le montant de l'IJ peut être de zéro.... Et il y a évidemment aussi les jours de carence donc en tant que micro l'assurance complémentaire (ou une bonne trésorerie) restent indispensables !
oui  j'ai épluché l'article de hntfr entre temps et je regrette de pas m'être plus penché sur le sujet avant. Je m'étais arrêté sur la grosse communication autour de la prise en charge des indépendants mais au vu des conditions c'est clairement de la poudre aux yeux.
Je vais voir pour les assurances privées mais j'imagine qu'il y a un délai de carence comme pour les mutuelles ?

Laura.p63

808 Messages

impliqué
08/11/2021 à 18:20

Mathiieu a écrit :
Laura.p63 a écrit :
,Est ce que ça signifie que s'il n'y a qu'un an d'activité le montant se base sur une moyenne annuelle ou alors les autres mois comptent pour zéro ?
 
Bonjour,
c'est la moyenne des revenus cotisés sur les 3 dernières années (donc entre 1 à 3 ans). Si vous n'en avez travaillé que 2 (plein) ce sera donc le total / 24.
Il y a comme disais hntfr, une durée mimimum d'affiliation et si les revenus sont trop faibles (inférieur à 10 % du Pass) le montant de l'IJ peut être de zéro.... Et il y a évidemment aussi les jours de carence donc en tant que micro l'assurance complémentaire (ou une bonne trésorerie) restent indispensables !
oui  j'ai épluché l'article de hntfr entre temps et je regrette de pas m'être plus penché sur le sujet avant. Je m'étais arrêté sur la grosse communication autour de la prise en charge des indépendants mais au vu des conditions c'est clairement de la poudre aux yeux.
Je vais voir pour les assurances privées mais j'imagine qu'il y a un délai de carence comme pour les mutuelles ?
Pour les prévoyances auto-entrepreneur (type garantie perte de revenus) il y a effectivement souvent un délai de carence. Quand j'avais fait le tour des offres  ça allait de 15 jours à 3 mois mais avec des délais différents selon l'origine de la perte de revenus. A environ 1 mois de votre arrêt (si j'ai bien compris), ça vaut peut-être le coup de s'y pencher...

Droopyann

665 Messages

impliqué
08/11/2021 à 20:48

Il y a de grande chance qu'une prévoyance maladie ne couvre pas quelque chose de déjà connu avant la prise de contrat.
En général, il y a un questionnaire médical, et toutes les pathologies connues vont de fait être exclu.

C'est pourquoi d'ailleurs on dit souvent qu'il ne faut pas hésiter à anticiper et prendre ce type de prévoyance avant d'avoir à couvrir le risque.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

htnfr

1025 Messages

impliqué
09/11/2021 à 09:43

Je ne pense pas que l'assureur va refuser la prise en charge: c'est à lui de prouver que l'arrêt est planifié avant la prise du contrat si c'est prévu.
Après, le délai de carence est souvent 30 jours, on ne touche donc pas grande chose. On peut le pousser à 15 jours, mais ça coûte plus cher évidemment: A calculer.

Droopyann

665 Messages

impliqué
09/11/2021 à 11:07

htnfr a écrit :Je ne pense pas que l'assureur va refuser la prise en charge: c'est à lui de prouver que l'arrêt est planifié avant la prise du contrat si c'est prévu.
 
La plupart des prévoyances demandent de remplir un questionnaire médical indiquant si vous avez des maladies connues ou en ocurs, ainsi que des antécédents médicaux.
Si vous n'indiquez pas votre pathoilogie, il s'agit d'une fausse déclaration.

Le déclenchemenet de la prévoyance très peu de temps après sa souscription peut déclencher une suspicion de fraude chez l'assureur, et donc demander plus d'informations.
L'assureur dans ces circonstances pourra probablement prouver que le problème était connu avant la souscription, et donc rendre nul tout le contrat.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

Acant

44 Messages

actif
10/11/2021 à 16:23

Pour en revenir à la question principal, j'ai eu le cas.
J'ai eu des IJ en micro entreprises sans avoir 12 mois d'affiliation en microentreprise car j'ai fait joué mes droits en tant que salarié avant que je passe en micro (je suis passé par la casse ACRE).
De mémoire j'ai eu dans les 20 euros par jour d'IJ, bref complètement dérisoire.
Par la suite j'ai eu un mi-temps thérapeutique, les IJ m'ont été refusé sous la raison que pour obtenir des IJ il ne faut pas travailler, très intéressant.
Perte de temps et d'énergie, je ne recommande pas. La prochaine fois je ferais simplement aucune démarche, ça sera bien mieux !

Mathiieu

101 Messages

très actif
10/11/2021 à 18:16

Bonjour et merci à tous pour vos avis et témoignage.
alors mon intention n'est pas du tout de frauder et si questionnaire médical je devrais bien parler de l'opération puisqu'elle est à présent planifié. Je ne compte plus trop sur une quelconque prise en charge à ce moment. J'envisage d'ailleurs de ne pas demander l'arrêt histoire de pouvoir retravailler depuis chez moi et vant les 10 jours si ça va mieux histoire de ne pas trop greler ma trésorerie..
Pas contre ca m'a fait réfléchir sur l'avenir et je m'inquiète un peu aussi du post opératoire...
Bon là je ne peux que voir directement avec l'assurer comment ça se passe sur les conséquences d'une opération ( ou s'ils vont juste refuser de me couvrir) .

Par contre @Acant, votre message m'interpelle...
​​​​​ Comment avez vous fait valoir vos droits de salariés en micro ? La seule chose que j'ai de mon employeur c'est une portabilité de mutuelle et encore à condition que je reste indemnisé en tant que demandeur d'emploi...Pas très motivant non plus...

Droopyann

665 Messages

impliqué
11/11/2021 à 09:09

Mathiieu,

Je pense que l'assimilation du régime des indépendants au régime général fait que les droits ouvert précédemment en tant que salarié perdure une fois que vous avez changé votre statut.
C'est à mon sens une évolution réellement positive permettant de beaucoup plus facilement changer de statut (dans un sens comme dans l'autre).

Vous trouverez beaucoup d'informations sur le rattachement des indépendants au régime général sur cette page :
https://bpifrance-creation.fr/encyclopedie/statut-du-dirigeant-son-conjoint/regime-social-independants-precisions/protection-0
Vous y retrouverez des infromations sur les remboursements maladies, les IJ, la retraite, les congés maternités et paternités ...

En particulier, vous retrouvez ceci :

Pour les artisans et les commerçants et les professionnels libéraux, la CPAM verse, après un an d'affiliation, des indemnités journalières en cas d'arrêt de travail pour cause de maladie ou d'accident.
Pour la détermination du délai d'un an, la période d'affiliation à un régime antérieur au titre de l'exercice d'une activité professionnelle est prise en compte à condition qu'il n'y ait pas d'interruption entre les 2 affiliations.

Yann
EURL-IS depuis juillet 2019

Acant

44 Messages

actif
11/11/2021 à 20:01

Mathiieu a écrit :Bonjour et merci à tous pour vos avis et témoignage.
alors mon intention n'est pas du tout de frauder et si questionnaire médical je devrais bien parler de l'opération puisqu'elle est à présent planifié. Je ne compte plus trop sur une quelconque prise en charge à ce moment. J'envisage d'ailleurs de ne pas demander l'arrêt histoire de pouvoir retravailler depuis chez moi et vant les 10 jours si ça va mieux histoire de ne pas trop greler ma trésorerie..
Pas contre ca m'a fait réfléchir sur l'avenir et je m'inquiète un peu aussi du post opératoire...
Bon là je ne peux que voir directement avec l'assurer comment ça se passe sur les conséquences d'une opération ( ou s'ils vont juste refuser de me couvrir) .

Par contre @Acant, votre message m'interpelle...
​​​​​ Comment avez vous fait valoir vos droits de salariés en micro ? La seule chose que j'ai de mon employeur c'est une portabilité de mutuelle et encore à condition que je reste indemnisé en tant que demandeur d'emploi...Pas très motivant non plus...
J'avais dû téléphonner à l'assurance maladie. On m'avait notamment demandé mes dernières fiches de paie en tant que Salarié.
Par contre je ne sais plus si le fait d'être passé par la case PE pour les aides avait son importance ou non.