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Simulation revenus SASU IS

SELB

3 Messages

nouveau
09/11/2021 à 22:54

Bonjour à tous,

Après avoir trouvé mon premier client, je suis en train de créer une SASU avec comme objectif d'opter pour l'IS en ne se versant aucun salaire.
Afin d'avoir une idée sur mes revenus nets en fin d'année, j'ai parcouru beaucoup de sujets sur le forum + le web mais je n'ai trouvé que des briques d'informations, rien d'exhaustif pour faire une simulation compléte.
Je souhaite donc solliciter votre aide pour juger de la pertinence de mes calculs et me dire si j'oublie quelque chose.

  • TJM: 700
  • Jours de travail prévus dans l'année: 200
  • CA prévisionnel: 140.000
  • Charges: 10.000
  • Bénefice: 130.000
  • IS: (130.000- 38120)*28% + 38120*15% = 31.444
  • Résultat après déduction de l'IS: 98.556
Ensuite j'ai le choix entre deux options: Flat Tax ou régime progressive.

Flat Tax:
  • Taxe à payer: 30%*98.556 = 29.567
  • Taxe Puma (vu que je ne me verse pas de salaire): 6,5%*(130.000- 20568)=7.113
  • => Revenu net annuel: 61.876
Régime progressive
  • Prélevement sociaux: 17,2%*98.556 = 16.952
  • Taxe Puma : 6,5%*(130.000- 20568)=7.113
  • Calcul de l'IR après l'abatement de 40%:
    • (25710- 10.085)* 11% = 1.719
    • ((1-40%)*98.556    - 25711)*30% = 10.027
    • Total IR: 11.745
  • => Revenu net annuel: 62.745
Est ce que cela vous semble cohérent ? Merci par avance !!

Freelance91

2022 Messages

Grand Maître
10/11/2021 à 08:53

Dans votre cas une EURL serait plus intéressante, financièrement parlant.

SELB

3 Messages

nouveau
10/11/2021 à 12:22

Pouvez-vous m'en dire plus sur le fait que l'EURL soit un meilleur choix ? 
Le choix de la SASU m'avait été recommandé par un comptable car je suis marié sans enfants et on paie déjà beaucoup d'impôts à deux. Lobjectif du coup de ce choix était de se verser 0 salaire et 100% en dividendes pour optimiser.

Concernant la logique détaillée plus haut, vous parrait-elle cohérente ?

Freelance91

2022 Messages

Grand Maître
10/11/2021 à 12:51

Regardez sur internet, il y a plusieurs simulateurs pour l'EURL à l'IS.

Sauf cas exceptionnels, la SASU à l'IS est déconseillée pour plusieurs raisons :
- un montage 100% dividendes = aucune protection sociale, difficile de convaicre un banquier pour un c.rédit immobilier ...
- se verser un salaire = charges très élevées
- la flat tax de 30% peut être abrogée par une loi de finance et vous ne pourrez pas le savoir à l'avance
...

Yebor

186 Messages

impliqué
10/11/2021 à 12:54

Bonjour,

J'aurais quelques remarques sur votre simulation :
1. Le taux d'IS pour 2022 sera de 25% et non de 28% dans votre calcul
2. Est-ce que vous avez étudier la possibilité d'exercer en ZFU ou ZRR, cela vous permettra de grandement diminuer votre IS (même si vous devez payé un loyer en supplément)?
3. Peut-être il serait plus judicieux de vous verser un salaire minimum afin d'éviter la taxe puma, cela vous permettra également de cumuler des trimestres de retraite.
4. Il semblerait que la taxe puma s'apprécie au niveau du foyer fiscal et donc si votre femme touche des revenus suffisant, vous ne serez peut-être pas concerné par cette taxe (à confirmer par d'autres personnes peut-être) : Source
5. Si votre femme vous aide sur la société et que vous avez la possibilité de l'embaucher pour quelques heures / semaines vous pourrez alors mettre en place d'autres dispositifs supplémentaire vous permettant d'optimiser grandement votre montage (plan d'épargne avec abondement de l'entreprise, accord d'interessement / participation etc.)
6. D'autres dispostifis existent et peuvent vous permettre d'optimiser vos revenues, certains peuvent nécessiter un salarié dans l'entreprise : ticket restaurants, chèques CESU, chèques cadeaux, chèques vacances etc.

Concernant la participation, elle est déductible uniquement sur l'année N+1 mais par exemple si vous décidez de verser 30000€ de participation, elle sera alors déduit du résultat de l'entreprise sur l'année N+1, vous bloquez cette somme 5ans et vous n'aurez pas alors à subir l'IR sur cette somme (il y aura uniquement la CSG / CRDS de 9.7% qui sera prélevé sur cette somme), vous réduisez ainsi votre IS de l'année N+1 et vous récupérer la somme qui sera prelevé uniquement à 9.7% et non à la flat tax de 30%

Freelance91

2022 Messages

Grand Maître
10/11/2021 à 12:59

Je confirme, si vous n'êtes pas chez le client et que vous pouvez exercer d'où vous voulez, choisisez un bureau physique en ZFU/ZRR ( surtout pas une simple domiciliation, il faudra une vraie présence physique ).
Dans ce cas la SASU à l'IS est intéressante, surtout si votre femme a une activité, vous n'aurez même pas PUMA à payer, ce sera du 30% all-inclusive

On pourra pousser le bouchon plus loi avec une SASU à l'IR ...

Proxima

40 Messages

actif
10/11/2021 à 14:10

@ Freelance91
Et dans le cas d'un mixte site / teletravail....?

Yebor

186 Messages

impliqué
10/11/2021 à 14:18

Dans le cas où une entreprise exerce une partie de son activité en ZFU (pour la ZRR je n'ai pas regarder les textes) et une partie en dehors de la zone, le bénéficie exonéré sera déterminée au prorata du chiffre d'affaire exercée dans la zone

Freelance91

2022 Messages

Grand Maître
10/11/2021 à 14:21

Yebor

186 Messages

impliqué
10/11/2021 à 15:11

Pour les ZFU vous n'avez pas donné le bon lien il s'agit de celui la :
https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5903-PGP.html/identifiant%3DBOI-BIC-CHAMP-80-10-30-20200422

Pour information, le régime des ZFU (zones franches urbaines) et des ZRR (zones de revitalisation rurale) devait expirer le 31 décembre 2020 et a été prorogé jusqu’au 31 décembre 2022.

Je rectifie mon précédent propos car tout va dépendre si vous êtes considéré comme une activité "sédentaire" ou "non sédentaire"

Pour une activité "sédentaire" :

Lorsque le contribuable n’exerce pas l’ensemble de son activité en ZFU, le bénéfice susceptible d’être exonéré est déterminé forfaitairement en appliquant au bénéfice visé aux I-A, B et C § 10 à 90 le prorata du chiffre d'affaires ou des recettes hors taxes réalisés en zone.
Source: https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9605-PGP.html/identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-40-20150805#Cas_general_29
Pour une activité non sédentaire :
Ces nouvelles modalités de prise en compte du bénéfice exonéré n'ont pas vocation à s'appliquer aux entreprises non sédentaires réalisant en grande partie des activités hors zone et disposant uniquement de locaux en zone pour lesquelles les dispositions spécifiques existantes ne sont pas modifiées et continuent donc à s'appliquer. Pour ces entreprises non sédentaires, le régime d'exonération d'impôt sur les bénéfices n'est pas remis en cause : la totalité du bénéfice est exonérée dès lors qu'elles emploient un salarié sédentaire dans leur local situé en ZFU ou réalisent au moins 25 % de leur chiffre d'affaires en zone ( cf. III-A-2 et 3 § 260 et 270).
Source : https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9604-PGP.html/identifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-20-20-20140625#Precision_411
Si vous êtes considéré comme non sédentaire, il vous faudra donc réalisé au moins 25% de votre chiffre d'affaire sur la zone pour pouvoir bénéficier de l'exonération totale (ou employer un salarié sédentaire sur la zone ...)

Autre lien intéressant : https://www.legifiscal.fr/actualites-fiscales/547-zfu-modalites-de-determination-du-benefice-hors-zone.html

_lael

765 Messages

impliqué
11/11/2021 à 18:48

Je comprendrais jamais l'intérêt d'opter pour une SASU plutôt qu'une EURL.
Sauf dans ke cas particulier et discutable de l'ARE.

Vous gagnerez moins à cause de la taxe PUMA et en plus vous aurez aucune couverture sociale.
Pas de prévoyance pour vous assurer un revenu en cas d'accident de la vie.
Pas de retraite.
etc...

Et dans 30ans on vous verra en gilet jaune aux ronds points pour vous plaindre que l'état ne fait pas assez pour vous alors que votre situation n'est que la conséquence de mauvaises décisions délibérées.