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question client refuse de payer

autônomo

66 Messages

actif
25/11/2021 à 07:58

Bonjour,
 est ce que c'est possible , si on est en mission en régie pour un client, et ce dernier peut refuser de payer sous prétexte travail non effectué correctement ?

Merci d'avance

Anthaus

135 Messages

très actif
25/11/2021 à 15:07

J'imagine que ça dépend du contrat. Y a-t-il une clause sur la qualité du rendu ?
Normalement, si le contrat prévoit un paiement à la journée de travail, il n'y a pas de raison de ne pas payer les journées effectuées.

ubik_2008

387 Messages

impliqué
25/11/2021 à 15:20

Obligation de moyen ou de résultat ? En général, en Freelance informatique on a une obligation de moyen.

Laura.p63

812 Messages

impliqué
25/11/2021 à 20:02

Bonjour
Ca va effectivement dépendre des termes du contrat que vous avez signé. Il n'y a eu aucune étape de validation et/ou accompte  intermédiaire ?

hmg

26340 Messages

Grand Maître
26/11/2021 à 09:08

Bonjour,

Vous êtes en direct ?

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

autônomo

66 Messages

actif
26/11/2021 à 15:26

merci pour votre réponse, c'est juste une question pour appronfondir mes connaissances , car je me demande si le client ayant un prestataire en mission en régie, et le client peut refuser de payer sous un prétexte XYZ

Laura.p63

812 Messages

impliqué
27/11/2021 à 07:49

autônomo a écrit :merci pour votre réponse, c'est juste une question pour appronfondir mes connaissances , car je me demande si le client ayant un prestataire en mission en régie, et le client peut refuser de payer sous un prétexte XYZ
d'où l'importance de vérifier son contrat. Comme le disais ubik_2008, en presta informatique c'est souvent  davantage une obligation de moyen que de résultat.
Après il y a toujours le risque de tomber sur un mauvais payeur ou un client insatisfait mais dans le contexte d'une livraison finale avec intermédiaire et si le client n'a levé aucune alerte durant la collaboration, il lui faudra plus que des prétextes pour refuser de payer la prestation