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Fermeture micro-entreprise puis ouverture SASU puis demande ARCE

kiwidou

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29/11/2021 à 14:17

Bonjour à tous,

J'ai ouvert ma micro-entreprise en décembre 2019 tout en étant salarié. Je quitte mon entreprise début 2022 (5 ans d'ancienneté) avec un accord m'ouvrant les droits au chômage. Malheureusement, j'ai compris que je ne pouvais pas demander l'ARCE car j'ai démarré mon activité avant d'avoir quitté l'entreprise.

J'envisage de passer en SASU à l'IR en 2023 car j'aurai dépassé les plafonds de ma micro-entreprise 2 années d'affilées (2021 et 2022).

Est-ce qu'en fermant ma micro-entreprise et en créant ma SASU à l'IR me donnera le droit de demander l'ARCE à ce moment-là car cela sera considéré comme une nouvelle activité ?

Merci

Yebor

314 Messages

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29/11/2021 à 15:54

Lorsque j'ai fermé mon AE (suite aux dépassement de plafond) pour ouvrir une SASU, pole-emploi avait considéré ça comme une création et j'avais alors pu reprendre mes droits restants. C'était en 2020 donc je ne serais pas vous dire si ça a changé depuis, vous pouvez sûrement demander à un conseiller pole-emploi pour être sûr et pour avoir une trace écrite.

Dans mon cas j'avais choisit le maintien des ARE en SASU mais je pense que peut-importe ce que vous choissisiez, du moment que vos droits sont réactivés vous pourrrez alors faire une demande d'ARCE (si vous n'en aviez pas déjà fait une).

kiwidou

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29/11/2021 à 16:28

Super, merci beaucoup !

Laura.p63

958 Messages

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30/11/2021 à 08:13

kiwidou a écrit :Bonjour à tous,

J'ai ouvert ma micro-entreprise en décembre 2019 tout en étant salarié. Je quitte mon entreprise début 2022 (5 ans d'ancienneté) avec un accord m'ouvrant les droits au chômage. Malheureusement, j'ai compris que je ne pouvais pas demander l'ARCE car j'ai démarré mon activité avant d'avoir quitté l'entreprise.

J'envisage de passer en SASU à l'IR en 2023 car j'aurai dépassé les plafonds de ma micro-entreprise 2 années d'affilées (2021 et 2022).

Est-ce qu'en fermant ma micro-entreprise et en créant ma SASU à l'IR me donnera le droit de demander l'ARCE à ce moment-là car cela sera considéré comme une nouvelle activité ?

Merci
A priori oui vous rentrez bien dans les conditions de l'ARCE. En revanche son obtention est aussi conditionée par l'obtention de l'ACRE qui n'est demandable qu'après un délai minimum de  3 ans si vous l'aviez déjà obtenu pour la micro.
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F15252

tortuegonzo

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discret
30/11/2021 à 11:43

Bonjour,

comme mentionné plus haut, l'ARCE est conditionnée par l'obtention de l'ACRE : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F11677

Et pour avoir droit à l'ACRE, il faut créer une entreprise : fermer une AE pour ouvrir une SASU dans la foulée n'est (à mon avis) pas considéré comme une création. D'après ce texte, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000026892119/2021-11-30/, il conviendrait d'attendre la fin de l'année de cessation + 1 année civile avant de pouvoir "rouvrir" et bénéficier de l'ACRE.

Yebor

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30/11/2021 à 12:27

L'autre solution si vous n'avez pas la possibilité d'obtenir l'ARCE serait de choisir le maintien des ARE en SASU

Yebor

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04/01/2022 à 17:16

Yebor a écrit :Lorsque j'ai fermé mon AE (suite aux dépassement de plafond) pour ouvrir une SASU, pole-emploi avait considéré ça comme une création et j'avais alors pu reprendre mes droits restants. C'était en 2020 donc je ne serais pas vous dire si ça a changé depuis, vous pouvez sûrement demander à un conseiller pole-emploi pour être sûr et pour avoir une trace écrite.

Dans mon cas j'avais choisit le maintien des ARE en SASU mais je pense que peut-importe ce que vous choissisiez, du moment que vos droits sont réactivés vous pourrrez alors faire une demande d'ARCE (si vous n'en aviez pas déjà fait une).
Je remonte le sujet pour éviter de laisser cette information, depuis le 1er juillet 2021 ce n'est plus posible de reprendre les droits restants d'ARCE suite à la fermeture de l'AE qui a permis l'ouverture des droits.

Source : https://www.unedic.org/indemnisation/fiches-thematiques/aide-la-reprise-ou-la-creation-dentreprise-arce
A compter du 1er juillet 2021, à la suite d’une perte d’emploi, les bénéficiaires de l’ARCE peuvent bénéficier d’une reprise du versement de l’allocation d’aide au retour à l’emploi (ARE), après application d’un différé.
Sont concernés les créateurs ou repreneurs d’entreprise qui :
  • n’ont pas cessé l’activité non salariée au titre de laquelle l’ARCE a été attribuée ;
  • ont bénéficié du second versement de l’ARCE (au plus tôt intervenu à compter du 1er juillet 2021) ;
  • ont perdu un emploi après l’attribution de l’ARCE.

thomastb

22 Messages

discret
04/01/2022 à 20:17

Comment peut-on à la fois :

  • une perte d’emploi
  • n’ont pas cessé l’activité non salariée 
?
Ou alors la perte d'emploi se refère à un autre emploi que la ME mais dans ce cas, ça ne dit pas que la fin d'une ME (activité non salariée) entraîne la non reprise du versement des ARE.

ME BNC depuis juin 2021

Laura.p63

958 Messages

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04/01/2022 à 21:02

thomastb a écrit :Comment peut-on à la fois :
  • une perte d’emploi
  • n’ont pas cessé l’activité non salariée 
?
Ou alors la perte d'emploi se refère à un autre emploi que la ME mais dans ce cas, ça ne dit pas que la fin d'une ME (activité non salariée) entraîne la non reprise du versement des ARE.
Je ne comprends pas vraiement non plus.. le reliquat ne serait accessible qu'aux personnes qui ont continué une activité salariée à côte de leur micro ?

Yebor

314 Messages

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04/01/2022 à 21:06

En fait, j'ai une personne du forum qui m'a contacté par message et m'a indiqué que son conseiller pole-emploi lui avait précisé que la seule façon de réactiver le reliquat de droits de l'ARCE était de reprendre un contrat de travail classique.

J'ai donc regardé si des changements avait eu lieu concernant ce dispositif et je suis tombé sur la partie que j'ai indiqué.

ça me semble correspondre à ce que décrit le conseiller, en gros cela signifie que si on ferme uniquement son AE cela ne permet plus de reprendre des droits ARE restants, il faudrait plutôt reprendre un autre contrat de travail (avec potentiellement un cumul avec l'AE) et si ce contrat de travail entraine une perte d'emploi on réactive alors les droits. C'est clairement beaucoup plus restrictifs que l'ancien dispositif.

En gros si on veut monter son AE mais que ça ne fonctionne pas et qu'on a choisit l'ARCE on a plus aucun droits ... A mon avis ça va favoriser le montage SASU + maintien des ARE. 

Je sais que beaucoup d'EC avait trouvé le dispositif pour les AE trop intéressant par rapport aux sociétés, je trouve qu'il y a eu beaucoup de changement récent pour limiter l'intérêt de l'AE (réduction ACRE + durée, plafond etc.) alors que ça permettait de pouvoir se lancer sans trop de démarches complexes et sans devoir démarrer par une société ... il y a peut-être eu un peu de lobbying la dessus

Laura.p63

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impliqué
05/01/2022 à 07:17

Yebor a écrit :En fait, j'ai une personne du forum qui m'a contacté par message et m'a indiqué que son conseiller pole-emploi lui avait précisé que la seule façon de réactiver le reliquat de droits de l'ARCE était de reprendre un contrat de travail classique.

J'ai donc regardé si des changements avait eu lieu concernant ce dispositif et je suis tombé sur la partie que j'ai indiqué.

ça me semble correspondre à ce que décrit le conseiller, en gros cela signifie que si on ferme uniquement son AE cela ne permet plus de reprendre des droits ARE restants, il faudrait plutôt reprendre un autre contrat de travail (avec potentiellement un cumul avec l'AE) et si ce contrat de travail entraine une perte d'emploi on réactive alors les droits. C'est clairement beaucoup plus restrictifs que l'ancien dispositif.

En gros si on veut monter son AE mais que ça ne fonctionne pas et qu'on a choisit l'ARCE on a plus aucun droits ... A mon avis ça va favoriser le montage SASU + maintien des ARE. 

Je sais que beaucoup d'EC avait trouvé le dispositif pour les AE trop intéressant par rapport aux sociétés, je trouve qu'il y a eu beaucoup de changement récent pour limiter l'intérêt de l'AE (réduction ACRE + durée, plafond etc.) alors que ça permettait de pouvoir se lancer sans trop de démarches complexes et sans devoir démarrer par une société ... il y a peut-être eu un peu de lobbying la dessus
effectivement...Merci pour l'info  car je ne l'avais pas du tout vu "passer" le site du service public n'en parle même pas (bon après il n'a pas été revérifié depuis avril >

Yebor

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05/01/2022 à 08:55

En fait je suis pas certain d'avoir initialement bien compris le texte car en relisant plus attentivement on parle d'un "différé ARCE" en gros il me semble que ça signifie simplement qu'il va y avoir un décalage (durée non indemnisée) entre le moment où on a eu le 2ème versement d'ARCE et la reprise des droits ARE dans le cas où on perd un autre emploi qui n'était pas en lien avec la société qu'on vient de créer.

J'ai donc fait sûrement une erreur d'interprétation et le fait que le même site de l'unedic garde toujours l'information suivante me fait dire qu'on devrait quand même pouvoir toujours récupérer ses droits à la fermeture de son auto-entreprise : 

En cas d’échec du projet d’entrepriseCréation d'une entreprise après avoir déposé une demande d’allocationsSi le projet de création ou de reprise d’entreprise échoue et que l'activité cesse, la personne peut demander à bénéficier d’une reprise de ses droits. Les droits à l’ARE qui restaient à la veille de la reprise ou de la création d’entreprise peuvent être repris, diminués toutefois du montant de l'ARCE qui a été versé.La personne doit se réinscrire comme demandeur d’emploi dans un délai de 3 ans à compter de la date de l’admission, augmenté de la durée totale de ses droits à l’ARE.
Je vais demander à la personne qui avait eu cette information (obligation de repasser par un contrat salarié pour réouvrir ses droits restants suite à l'ARCE) de reconfirmer auprès de son conseiller pole-emploi ...

Yebor

314 Messages

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06/01/2022 à 12:14

Pour information, la personne a eu le retour de son conseiller pole-emploi qui lui précise que les droits restants (55%) sont bien réouverts si jamais la microentreprise doit fermer.

Laura.p63

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06/01/2022 à 16:45

Yebor a écrit :Pour information, la personne a eu le retour de son conseiller pole-emploi qui lui précise que les droits restants (55%) sont bien réouverts si jamais la microentreprise doit fermer.
ok, merci pour l'info ! Donc on reste sur le même "fonctionnement"

kiwidou

3 Messages

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06/01/2022 à 23:08

Bonjour tout le monde,

J'essaye de comprendre tout ce qui a été dit plus haut.

Voici mon cas actuel :

- AE ouverte en décembre 2019 (avec ACRE)
- Rupture contrat salarié ouvrant droits au chômage: 5 février 2022
- Inscription pôle emploi le 6 février 2022 sans versement ARE car salaire maintenu avec AE
- Fermeture AE: 31 décembre 2022
- Démarrage activité SASU: 1er janvier 2022 et début versement ARE

Mon scénario du dessus tient-il la route ? Merci.

Laura.p63

958 Messages

impliqué
07/01/2022 à 07:14

kiwidou a écrit :Bonjour tout le monde,

J'essaye de comprendre tout ce qui a été dit plus haut.

Voici mon cas actuel :

- AE ouverte en décembre 2019 (avec ACRE)
- Rupture contrat salarié ouvrant droits au chômage: 5 février 2022
- Inscription pôle emploi le 6 février 2022 sans versement ARE car salaire maintenu avec AE
- Fermeture AE: 31 décembre 2022
- Démarrage activité SASU: 1er janvier 2022 et début versement ARE

Mon scénario du dessus tient-il la route ? Merci.
Bonjour
Pour moi oui, je suis dans le cas micro + cumul ARE. J'avais bien demandé à mon conseiller si en cas de fermeture de la micro je reprenais mes droits et il me l'a bien confirmé (vu que je retomberai dans la situation "chômage, sans revenu d'activité). 
Par contre et au cas où, vous ne pourrez pas redemander l'ACRE pour la SASU (puisque la précédente demande est < 3 ans)

Yebor

314 Messages

impliqué
07/01/2022 à 09:18

Bonjour,

Je confirme aussi les propos de Laura, votre scénario est correct et vous donne accès à la reprise de vos droits. Il vous faudra alors fournir à pole-emploi le formulaire de radiation de la micro-entreprise pour ré-ouvrir vos droits restants.

Les propos du dessus était plutôt sur la reprise des droits restants si on avait choisit l'ARCE, ça ne vous concerne donc pas car vous n'aviez pas fait cette demande mais dans le cas où vous aviez fait une demande d'ARCE vous pouvez aussi récupérer le reliquat lors de la fermeture de la micro-entreprise

MartinP7

76 Messages

très actif
08/01/2022 à 07:32

je m'incruste dans la conversation mais si je comprends bien le reliquat d'ARCE serait récupérable après la fermeture d'une structure. Serait-il alors envisageable de la redemander si on change de structure (pareil que pour l'auteur précédent micro vers sasu) pour récupérer les droits restants en une fois ?

Laura.p63

958 Messages

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08/01/2022 à 07:55

MartinP7 a écrit :je m'incruste dans la conversation mais si je comprends bien le reliquat d'ARCE serait récupérable après la fermeture d'une structure. Serait-il alors envisageable de la redemander si on change de structure (pareil que pour l'auteur précédent micro vers sasu) pour récupérer les droits restants en une fois ?
Bonjour
une des conditions pour obtenir l'ARCE est d'au préalable obtenir l'ACRE qui n'est demandeable que tous les 3 ans donc si vous changez de structure en moins de 3 ans comme c'est le cas dans l'exemple initial, il ne sera pas possible de redemander l'ARCE.
Après 3 ans je ne trouve rien qui l'interdit mais il vaudrait quand même mieux avoir confirmation de pôle emploi.

Yebor

314 Messages

impliqué
08/01/2022 à 09:51

Je rejoins Laura sur la nécessité d'obtenir l'ACRE mais j'ajouterais également que normalement l'ARCE est possible une seule fois sur vos droits. Comme il s'agit de vos droits restants (initiaux) je ne pense pas que ce soit possible et je ne vois pas non plus d'intérêt à le faire. 

Vous indiquez :

"Serait-il alors envisageable de la redemander si on change de structure (pareil que pour l'auteur précédent micro vers sasu) pour récupérer les droits restants en une fois ?"
Même si vous auriez eux cette possibilité vous n'aurez pas récupérer vos 55% d'ARE restants en une fois mais seulement 45% de vos 55% restants (qui aurait était versé en deux fois également).

Au final si vous changez pour une SASU, il serait préférable de partir sur le maintien des ARE si vous voulez vraiment récupérer la totalité de vos 55% restants.

Cela vous permet également de profiter d'un autre dispositif : vous pouvez dès à présent commencer à verser sur un PER individuel pour réduire votre IR actuel, puis le faire également si nécessaire lorsque vous êtes en SASU et dès que vous avez épuisé tout vos droits d'ARE vous demandez à récupérer le montant initial pour cause de fin de droits aux chômages. Le montant ainsi récupéré n'est pas de nouveau intégré aux impôts (seul la plus value sera taxée) et vous aurez alors pu bénéficier de cette réduction d'impôts sans devoir attendre la retraite pour récupérer la somme.

thomastb

22 Messages

discret
10/01/2022 à 15:02

@Yebor : pour la démarche avec le PER, est-ce que vous indiquer qu'on peut verser sur le PER en tant que ME et réintégrer le montant versé une fois que la ME n'existe plus ?

ME BNC depuis juin 2021

Yebor

314 Messages

impliqué
10/01/2022 à 15:05

thomastb a écrit :@Yebor : pour la démarche avec le PER, est-ce que vous indiquer qu'on peut verser sur le PER en tant que ME et réintégrer le montant versé une fois que la ME n'existe plus ?
Pas exactement, ce que j'indique c'est que si vous avez des droits aux chômages restants et que vous allez les utiliser en SASU avec maintien des ARE jusqu'à épuisement total de ces droits, à ce moment là ça peut être intéressant de verser sur un PER en étant en Autoentreprise de manière à réduire votre IR et vous débloquerez ensuite cette somme lorsque vous arriverez à l'expiration totale de vos droits ARE (pas à la fermeture de la ME), c'est une nouvelle clause qui permet un déblocage exceptionnelle du PER sans réintégration de la somme sur l'IR.

En général j'essaye de toujours planifier et me projeter sur 1 ou 2ans car vous avez souvent des choix qu'il faut faire avant si vous voulez un peu optimiser votre trésorerie.