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Informations à faire apparaitre sur certains documents

cyrco

6 Messages

nouveau
22/12/2007 à 15:06

Bonjour à tous, tout d'abord félicitations pour ce site qui me semble très utile pour beaucoup d'entre nous ;)

J'aurai deux questions à vous soumettre, questions basiques mais importantes dont je n'ai pas su trouver de réponses en cherchant sur ce présent forum et je m'en excuse par avance car ça à du déjà être traité.

Je viens de créer une micro entreprise en assistance/vente informatique à domicile, je suis en train de faire des cartes de visite que je vais déposer dans divers magasins (ils feront office de publicité).

- J'aurai besoin de savoir exactement quoi faire apparaitre dessus, sachant que je suis inscrit à la chambre des métiers, mais aussi à la chambre du commerce. J'ai donc un numéro RM, RCS, toujours pas reçu de numéro APE et SIRET.
Dois-je faire apparaitre seulement le SIREN, seulement le RM, le RCS, ou RM+RCS ? Ou même SIRET (mais je ne l'ai pas encore...).

- Mon autre question porte sur les factures et devis. Même question que ci-dessus concernant les numéros à faire apparaitre. Il y a-t-il d'autres informations à y faire apparaitre impérativement ?
Autre chose, les prix, dois-je ajouter "TTC", ou ne rien mettre ? (sachant que je ne récupere pas la TVA, et je ferai apparaitre "TVA non applicable art.293b etc).


En vous remerciant :)

hmg

25642 Messages

Grand Maître
07/01/2008 à 20:44

Bonjour,

Vous êtes en micro-BIC.

Vous devez donc faire apparaître sur tous vos documents (y comprix publicités) :
- votre nom + coordonnées
- n° RCS + n° RM

En plus à mettre sur les factures :
- nom + coordonnées du client
- n° siret (éventuellement APE)
- mention expliquant pourqoui la TVA n'est pas appliquée
- détail des prestations
- détail des ventes (prix unitaire x quantité)
- montant TTC

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

cyrco

6 Messages

nouveau
08/01/2008 à 14:31

Merci de votre réponse.

Sur tous mes documents, dans le doute, j'ai fait apparaitre tous mes numéros. Siret, RM, RCS, APE.
Mais actuellement je suis en train de voir concernant un tampon encreur. Je pensais y faire apparaitre seulement le Siret/RCS (manque de place).
C'est à dire quelque chose du style : Siret XXX XXX XXX XXXX RCS Ville (comme j'ai pu le voir sur d'autres tampons).

Je ne comprends pas cette obligation de faire apparaitre tant de chose, alors qu'à partir d'un seul de ces numéros on peut connaitre les autres (sur n'importe quel site internet faisant cela, comme sirene.fr).

hmg

25642 Messages

Grand Maître
11/01/2008 à 01:29

Bonjour,

Ces différents numéros correspondent à des obligations différentes.
Par ailleurs à l'origine, ils n'avaient pas été harmonisés (Il y avait le n° siren de 9 chiffres uniquement dans le siret).

Une autre présentation peut intégrer le n° de TVA intracom :
(FRYY) XXX XXX XXX XXXX RCS Ville

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

cyrco

6 Messages

nouveau
11/01/2008 à 03:00

Merci bien.