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Deux activités distinctes

ktm

2 Messages

nouveau
29/01/2008 à 16:32

Bonjour,

Je suis nouveau sur ce forum et j’ai des questions au niveau de mon statut et la possibilité de mon projet.

Voici ma situation:
Je suis un étranger (donc, veuillez excuser mes fautes de français) possédant le droit de travailler en France. J’ai deux offres des clients potentiels desquelles j’aimerais tirer avantage. La premier offre est d’une petite boite de consultants française qui cherche des formateurs dans mon domaine. La deuxième offre est d’une société américaine qui cherche un gérant pour leur succursale en France. Dans les deux cas, il est soit nécessaire, soit fortement préféré que je sois indépendant et non-salarié.

Ma première question est de l’ordre très général :
Est-ce que je peux être travailler indépendant (EI, en tant que profession libérale, selon ce que j’ai lu) en faisant ces deux activités distinctes ?

Merci d’avance pour vos réponses, veuillez me dire si je n’était pas complètement clair dans la description de la situation.

Cordialement,
Kurt

hmg

26591 Messages

Grand Maître
29/01/2008 à 17:00

Bonjour,

Pour être gérant TNS, il faudrait que vous ayez la majorité des parts de la succursale. Ce qui ne semble pas possible. Il faudrait donc que vous soyez gérant salarié ou non rémunéré. Vous pouvez par ailleurs facturer au travers d'une activité individuelle une prestation technique (non liée à l'activité de gérant).

Vous pourriez avoir cette activité technique tout en faisant des actions de formations pour l'autre entreprise dans la même structure.

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

ktm

2 Messages

nouveau
29/01/2008 à 17:36

Bonjour hmg,

Merci pour la réponse rapide, juste pour confirmer ma compréhension, je peux pas être rémunérer pour mes activités en tant que gérant de la succursale, mais je peux facturer la société mère pour la majorité de mes activités, c'est-à-dire la création et animation de leur service en France.

Pour préciser un peu plus, selon le contrat, je serais responsable de la recherche de clients, de la création et animation de leurs services, et la gestion de leurs affaires en France. En échange de mon travail, je serai payé 90% du CA que je ramène. Bien sûr, en tant qu’un travailleur indépendant, je serai responsable pour toutes les dépenses.

Donc, je serai rémunéré, selon les détails du contrat, seulement pour mes services « techniques » et pas pour mon service en tant que gérant.

Etant donné que la succursale n’existe pas encore, où est-ce que je dois marquer que je serai un gérant non rémunéré, quelque part sur le formulaire M0 ?

Merci encore,
Kurt