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notes de frais facturées au client

atou

124 Messages

très actif
21/11/2005 à 17:11

Bonjour,

J'ai des notes de frais (transport, restaurant...) que je dois facturer à mon client. Je compte les enregistrer de la manière suivante :
- d'abord en compte 6
- puis facturation au client
- et enregistrement en compte 708

Je ne sais pas comment faire avec la TVA. Etant donné que j'ai déjà payé la TVA, est ce que je dois facturer la TVA à mon client ( c'est à dire lui faire sortir la TVA sur la facture) ou faut il lui faire une facture TTC sans évoquer la tva.

Merci de vos réponses.

atou

BNCCONSEIL

1 Messages

nouveau
25/11/2005 à 00:07

Les Textes sont clairs sur cette question : tous les frais engagés dans le cadre de votre mission (voiture, SNCF, restaurants...) et que vous refacturez à votre client doivent être soumis à TVA. A charge pour vous de déduire la TVA sur vos dépenses engagées (lorsqu'elle est déductible, sinon c'est pour le fisc :(

NB : Si vous êtes en BNC et que vous avez besoin d'un bon Comptable, contactez-moi.

hmg

25586 Messages

Grand Maître
25/11/2005 à 06:05

Bonjour,

> Les Textes sont clairs sur cette question :

Quels textes ?

> tous les frais engagés dans
> le cadre de votre mission (voiture, SNCF, restaurants...) et que vous
> refacturez à votre client doivent être soumis à TVA.

Il y a deux possibilités :
- facturation de frais sous forme de forfait (dans ce cas TVA systématiquement),
- remboursement de frais au francs le francs (comme des débours) avec fourniture des justificatifs (comme le ferais un salarié).

Par ailleurs, il faut savoir que l'on n'a pas à appliquer de la TVA sur des frais qui y ont déjà été assujettis. Or dans votre explication, vous facturez TTC avec de la TVA en plus. Donc le client paye 2 fois une TVA qu'il ne pourra pas récupérer.

> A charge pour vous de déduire la TVA sur vos dépenses engagées
> (lorsqu'elle est déductible, sinon c'est pour le fisc

Confirmation du fait que le client paye 120 quelque chose qui avec TVA coûte déjà 100. Il paye donc 2 fois la TVA sur les mêmes frais.

> NB : Si vous êtes en BNC et que vous avez besoin d'un bon
> Comptable, contactez-moi.

Rappel : Seul un membre de l'ordre des experts-comptables peut tenir la comptabilité de quelqu'un comme indépendant.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.