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EURL et salaire du gerant

mboz

2 Messages

nouveau
13/12/2005 à 15:32

Bonjour à tous,

pour mon premier post ici, je pose deja un probleme ;)
J'ai ouvert ma societe (EURL)il y a peu, tout enregistre correctement et là, je me pose une question, à savoir: la remuneartion.
Comment ca se passe concretement? j'ai pris un calepin d'assemblees generales que je dois faire parapher (si jai bien compris) au TI, et ensuite faire une Assemble General Ordinaire pour definir mon salaire dedans?

Est ce que quelqun à un modele d'AGO ? suis je obliger de me verser le même salaire tt les mois ? et si oui, dois je a chaque fois faire une nouvelle AGO ?

Merci pour vos (futures) reponses

Crdt

hmg

25642 Messages

Grand Maître
14/12/2005 à 05:02

Bonjour,

> pour mon premier post ici, je pose deja un probleme
> J'ai ouvert ma societe (EURL)il y a peu, tout enregistre
> correctement et là, je me pose une question, à savoir: la
> remuneartion.
> Comment ca se passe concretement? j'ai pris un calepin d'assemblees
> generales que je dois faire parapher (si jai bien compris) au TI,

Au greffe du TC.

> et ensuite faire une Assemble General Ordinaire pour definir mon
> salaire dedans?

Notamment.

> Est ce que quelqun à un modele d'AGO ? suis je obliger de me verser
> le même salaire tt les mois ? et si oui, dois je a chaque fois faire une
> nouvelle AGO ?

Vous devez fixer votre rémunération. En cas de changement, il faut une autre AGO (ou décisions ordinaires en EURL).

Le texte de l'AGO dépend de plusieurs choses :
- êtes vous à l'IR ou à l'IS ?
- payerez-vous ou non vous même vos charges ?
- désirez vous une rémunération précise ?
- ...

La base du texte étant :
"Décision du xx/xx/xxxx
L'associé unique fixe sa rémunération...".

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.

mboz

2 Messages

nouveau
14/12/2005 à 09:51

Bonjour,
et merci pour votre reponse

Le texte de l'AGO dépend de plusieurs choses :
- êtes vous à l'IR ou à l'IS ?
à l'IS
- payerez-vous ou non vous même vos charges ?
qu'entendez vous par "vous même" ?
- désirez vous une rémunération précise ?
Si c'est possible, non


Merci

Crdt,

hmg

25642 Messages

Grand Maître
14/12/2005 à 19:34

Bonjour,

> qu'entendez vous par "vous même" ?

Vous pouvez considérer la rémunératiuon comme brute dans l'AG. La société paye donc ce montant et c'est vous directement qui payez les charges sociales. Pour le montant à déclarer en fin d'année, vous soustrairez les charges sociales déductibles de votre rémunération pour obtenir votre net imposable du TNS.

Vous pouvez aussi considérer la rémunération comme nette dans l'AG. Dans ce cas, la société paye un net et paye elle-même les charges sociales. Pour les déclaration, il faudra ajouter au net les charges sociales non déductible pour obtenir le net imposable du TNS.

Dans un cas comme dans l'autre si les charges sociales ne sont pas payées, c'est le TNS qui est poursuivit pas la société.

>> désirez vous une rémunération précise ?
> Si c'est possible, non

Si vous en proposez une précise et qu'elle est respectée, pas besoin d'autres AG dans l'année.

Si vous proposez une rémunération maximale, il faudra en fin d'année faire une AG pour valider le montant effectivement reçu.

NB : Le texte en lui même découle de celui cité plus haut.

Cordialement,

- HMG -
hmg_71@yahoo.fr

Cordialement,

- HMG - hmg_71@yahoo.fr
Expert comptable - Paris - www.hmgec.com
Pensez à regarder le contexte et la date des réponses. Elles ne s'appliquent pas toujours à tous les cas.