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Contrat ou commandes ?

Aurelien

29 Messages

Admin du site
10/04/2006 à 21:54

Bonjours,

Je suis entrain de commencer une mission. Je voudrai faire signer un contrat mais je ne sais pas comment le rediger.

Quel qu'un aurait -il un modèle de contrat ?

Au cas echéant, je pense demander une commande.

Alors quelle est la difference entre commande et contrat sur le plan protection des deux partie ?

merci pour votre aide

https://www.freelance-info.fr
https://www.carriere-info.fr
https://www.turnover-it.com

cocaud

12 Messages

discret
11/04/2006 à 16:59

Le contrat : il définit les principes de travail (durée, périmètre, non concurrence, tarifs, mode et délai de paiement, assurance...). C'est à toi de le rédiger et de le faire signer.
La commande : c'est le client qui te donne une commande de x jours par exemple (ou de livraison de x biens). Rien d'autres n'est nécessaire.

Sans contrat, c'est le droit ducommercre qui va s'appliquer et toi (comme ton client) est "peu" protégé au cas où (genre il te paie pas !).

Moi je travaille beaucoup avec des commandes mais avec un niveau de confiance dans mes clients très élevés (ils ont vraimenet besoin que ce soit moi).

Je te conseille quand même de passer par un contrat (pas d'exemple sous la main).

Fabrice COCAUD - Consultant indépendant SIRH
e-mail : fabrice.cocaud@gadz.org

Aurelien

29 Messages

Admin du site
20/04/2006 à 23:16

Bonjours,

Quel qu'aurait- il un modèle de contrat sous la main ?

Merci de votre comprehension.

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https://www.turnover-it.com