TVA or not TVA ?


Publié le 25-09-2006 par Aurelien



   Lors de la création d'une petite entreprise la question de l'assujetissement à TVA se pose souvent pour les personnes qui n'ont pas d'activités exclues du champ d'application de la TVA.

   La plupart des créateurs ne veulent pas être assujettis. Or, la TVA n'est pas toujours un élément négatif même si les règles d'utilisation en restent complexes. D'ailleurs, il est même plus intéressant d'être assujetti à TVA quand ses clients le sont, il ne l'est pas quand ils ne le sont pas (particuliers, professionnels de santé par exemple).

Démonstration simplifiée (avec TVA à 20%) :

1 : Vous êtes assujettis.
   Achat : 120 TTC donc 100 HT et 20 TVA
   Vente : 240 TTC donc 200 HT et 40 TVA
   Pour vous : 20 de TVA à reverser (40-20) et une marge de 100 dans tous les cas.

1.1 Votre client est assujetti.
Il aura 40 de TVA déductible et une charge de 200 (le HT).

1.2 Votre client n'est pas assujetti.
Il aura une charge de 240.

2 : Vous n'êtes pas assujettis.
   Achat : 120 TTC
   Vente : 220 (on suppose que vous gardez une marge identique)
   Pour vous : une marge de 100 dans tous les cas.

2.1 Votre client est assujetti.
La charge passera à 220 contre 200 dans le cas précédent. Donc si les clients sont assujettis, le cas 1 est plus avantageux.

2.2 Votre client n'est pas assujetti.
La charge diminuera de 240 à 220. Donc si les clients sont non assujettis ce cas est le plus avantageux.

 

 

HMG

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Aurelien